Publication des actes

Peypin, Jeudi 18 Septembre 2025, 21 °C, Ensoleillé

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ARRÊTÉS / DÉCISIONS DU MAIRE

Arrêtés et Décisions du Maire 2025

Arrêtés et Décisions du Maire 2024

ACTES ADMINISTRATIFS / DÉCISIONS ADMINISTRATIVES

Arrêtés ministériels

Décret n°2025-848 du 27 août 2025 fixant la date du renouvellement des conseillers municipaux et communautaires, des conseillers métropolitains de Lyon, des conseillers de Paris et des conseillers d’arrondissement de Paris, Lyon et Marseille

Arrêtés préfectoraux

ENVIRONNEMENT, RISQUES NATURELS ET TECHNOLOGIQUES

Accès aux massifs :

Arrêté n° 13-2018-05-28-005 du 28 mai 2018

Arrêté n°13-2021-10-01-00014_Modif_AP20180528.pdf

Sécheresse :

Arrêté Préfectoral du 7 août 2025

CHASSE

Arrêté Préfectoral portant autorisation d'effectuer une opération de destruction administrative aux pigeons ramiers - Mission n°2025-143

Arrêté Préfectoral portant autorisation d'effectuer une opération de destruction administrative aux renards - Mission n°2025-140

Arrêté Préfectoral portant autorisation d'installer des cages pièges pour sangliers - Mission n°2025-30

Arrêté Préfectoral portant autorisation d'installer des cages pièges pour sangliers - Mission n°2025-77

SÉCURITÉ INTÉRIEURE

Arrêté Préfectoral réglementant l'usage des pétards et pièces d'artifices du 21 juin 2022

Actes métropolitains

URBA-011-16413/24/CM Plan Local d'Urbanisme intercommunal du Pays d'Aubagne et de l'Étoile - Modification n°1 - Bilan de concertation

URBA-002-15423/23/CM Définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation de la modification n°1

URBA-003-15424/23/CM Définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation de la modification n°2

ARRÊTÉ N° 23/379/CM Plan Local d'Urbanisme intercommunal du Pays d'Aubagne et de l'Etoile - Mise à jour n°1

URBA-025-14326/23/CM Approbation du Plan Local d'Urbanisme intercommunal du Pays d'Aubagne et de l'Étoile

URBA-059-14360/23/CM Institution du Droit de Préemption Urbain Simple par la Métropole Aix-Marseille-Provence sur le périmètre du Pays d'Aubagne et de l'Étoile

Autres documents publics