Publication des actes

  • Publications
  • Numéros
  • Bibliothèque
  • Famille
  • Cantine
  • Déchets
Prévisions météo : EnsoleilléPeypin, Samedi 23 Mai 2026, 17 °C, Ensoleillé

Depuis le 1er juillet 2022, la publicité des actes est assurée sous forme électronique.

ARRÊTÉS / DÉCISIONS DU MAIRE

ACTES ADMINISTRATIFS / DÉCISIONS ADMINISTRATIVES


ENVIRONNEMENT, RISQUES NATURELS ET TECHNOLOGIQUES


Accès aux massifs :

Arrêté n° 13-2018-05-28-005  du 28 mai 2018



Sécheresse :



CHASSE





SÉCURITÉ INTÉRIEURE

Arrêté Préfectoral réglementant l'usage des pétards et pièces d'artifices du 21 juin 2022



URBA-011-16413/24/CM Plan Local d'Urbanisme intercommunal du Pays d'Aubagne et de l'Étoile - Modification n°1 - Bilan de concertation

URBA-002-15423/23/CM Définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation de la modification n°1

URBA-003-15424/23/CM Définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation de la modification n°2 

ARRÊTÉ N° 23/379/CM Plan Local d'Urbanisme intercommunal du Pays d'Aubagne et de l'Etoile - Mise à jour n°1

URBA-025-14326/23/CM Approbation du Plan Local d'Urbanisme intercommunal du Pays d'Aubagne et de l'Étoile

URBA-059-14360/23/CM Institution du Droit de Préemption Urbain Simple par la Métropole Aix-Marseille-Provence sur le périmètre du Pays d'Aubagne et de l'Étoile


CONSEILS D'ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL DE L'AIDE SOCIALE