Publication des actes
Peypin, Dimanche 22 Février 2026, 6 °C, EnsoleilléDepuis le 1er juillet 2022, la publicité des actes est assurée sous forme électronique.
ARRÊTÉS / DÉCISIONS DU MAIRE
ACTES ADMINISTRATIFS / DÉCISIONS ADMINISTRATIVES
Arrêté n° 226 du 25 septembre 2025 portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle Décret n°2025-848 du 27 août 2025 fixant la date du renouvellement des conseillers municipaux et communautaires, des conseillers métropolitains de Lyon, des conseillers de Paris et des conseillers d’arrondissement de Paris, Lyon et Marseille ENVIRONNEMENT, RISQUES NATURELS ET TECHNOLOGIQUES Accès aux massifs : Arrêté n° 13-2018-05-28-005 du 28 mai 2018 Sécheresse : CHASSE Arrêté Préfectoral portant autorisation d'effectuer une opération de destruction administrative aux pigeons ramiers - Mission n°2025-143 Arrêté Préfectoral portant autorisation d'installer des cages pièges pour sangliers - Mission n°2025-30 Arrêté Préfectoral portant autorisation d'installer des cages pièges pour sangliers - Mission n°2025-77 Arrêté Préfectoral portant autorisation d'effectuer des battues administratives aux sangliers - Mission n°2025-377 SÉCURITÉ INTÉRIEURE Arrêté Préfectoral réglementant l'usage des pétards et pièces d'artifices du 21 juin 2022 URBA-011-16413/24/CM Plan Local d'Urbanisme intercommunal du Pays d'Aubagne et de l'Étoile - Modification n°1 - Bilan de concertation URBA-002-15423/23/CM Définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation de la modification n°1 URBA-003-15424/23/CM Définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation de la modification n°2 ARRÊTÉ N° 23/379/CM Plan Local d'Urbanisme intercommunal du Pays d'Aubagne et de l'Etoile - Mise à jour n°1 URBA-025-14326/23/CM Approbation du Plan Local d'Urbanisme intercommunal du Pays d'Aubagne et de l'Étoile URBA-059-14360/23/CM Institution du Droit de Préemption Urbain Simple par la Métropole Aix-Marseille-Provence sur le périmètre du Pays d'Aubagne et de l'Étoile
CONSEILS D'ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL DE L'AIDE SOCIALE