Publication des actes

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ARRÊTÉS / DÉCISIONS DU MAIRE

ACTES ADMINISTRATIFS / DÉCISIONS ADMINISTRATIVES


ENVIRONNEMENT, RISQUES NATURELS ET TECHNOLOGIQUES


Accès aux massifs :

Arrêté n° 13-2018-05-28-005  du 28 mai 2018



Sécheresse :


Arrêté n° 253-2026  du 8 juin 2026

 

CHASSE





SÉCURITÉ INTÉRIEURE


Arrêté Préfectoral réglementant la détention et la consommation de protoxyde d’azote sur tout le territoire du département des Bouches-du-Rhône jusqu'au 15 septembre 2026



URBA-011-16413/24/CM Plan Local d'Urbanisme intercommunal du Pays d'Aubagne et de l'Étoile - Modification n°1 - Bilan de concertation

URBA-002-15423/23/CM Définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation de la modification n°1

URBA-003-15424/23/CM Définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation de la modification n°2 

ARRÊTÉ N° 23/379/CM Plan Local d'Urbanisme intercommunal du Pays d'Aubagne et de l'Etoile - Mise à jour n°1

URBA-025-14326/23/CM Approbation du Plan Local d'Urbanisme intercommunal du Pays d'Aubagne et de l'Étoile

URBA-059-14360/23/CM Institution du Droit de Préemption Urbain Simple par la Métropole Aix-Marseille-Provence sur le périmètre du Pays d'Aubagne et de l'Étoile

Arrêté n°26/696/CM du 8 juillet 2026 de Monsieur le Président de la Métropole Aix-Marseille-Provence portant engagement de la modification n°3 du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) du Pays d'Aubagne et de l'Etoile

Arrêté municipal réglementant les regroupements de personnes au quartier Bedelin


Arrêté municipal réglementant les regroupements de personnes sur la place du Tilleul et son parc pour enfants attenant


Arrêté municipal portant sur l'usage et la réglementation des Engins de Déplacement Personnels Motorisés (EDPM)


CONSEILS D'ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL DE L'AIDE SOCIALE