Mairie de Peypin
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Publication des actes

Peypin, Dimanche 25 Février 2024, 12 °C , Ensoleillé

Depuis le 1er juillet 2022, la publicité des actes est assurée sous forme électronique.

ARRÊTÉS / DÉCISIONS DU MAIRE

ACTES ADMINISTRATIFS / DÉCISIONS ADMINISTRATIVES

URBA-002-15423/23/CM Définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation de la modification n°1

URBA-003-15424/23/CM Définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation de la modification n°2 

ARRÊTÉ N° 23/379/CM Plan Local d'Urbanisme intercommunal du Pays d'Aubagne et de l'Etoile - Mise à jour n°1

URBA-025-14326/23/CM Approbation du Plan Local d'Urbanisme intercommunal du Pays d'Aubagne et de l'Étoile

URBA-059-14360/23/CM Institution du Droit de Préemption Urbain Simple par la Métropole Aix-Marseille-Provence sur le périmètre du Pays d'Aubagne et de l'Étoile

Arrêté sécheresse du 03.04.2023 publié le 03.05.2023

ENVIRONNEMENT, RISQUES NATURELS ET TECHNOLOGIQUES

Accès aux massifs :

Arrêté n° 13-2018-05-28-005  du 28 mai 2018

Arrêté n°13-2021-10-01-00014_Modif_AP20180528.pdf

Sécheresse :

Arrêté n°87/2023 du 25 juillet 2023

Agriculture, forêt et développement rural :

Arrêté du 12 novembre 2014

CHASSE

Arrêté Préfectoral portant autorisation d'effectuer une battue admininstrative aux sangliers - mission - n° 2023-09 du 14/2/2023

Arrêté Préfectoral portant autorisation d'effectuer une battue admininstrative aux sangliers - mission - n° 2023-65 du 9/2/2023

Arrêté Préfectoral portant autorisation d'effectuer des chasses particulières aux renards 

Arrêté Préfectoral portant autorisation d'installer des cages pièges pour sangliers - Barbier

Arrêté Préfectoral portant autorisation d'installer des cages pièges pour sangliers - Julien

Arrêté Préfectoral portant autorisation d'installer des cages pièges pour sangliers - Parent

SÉCURITÉ INTÉRIEURE

Arrêté Préfectoral réglementant l'usage des pétards et pièces d'artifices du 21 juin 2022

CONSEILS D'ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL DE L'AIDE SOCIALE